Mentions Légales
Dernière mise à jour : 16 mars 2026
1. Éditeur du site
Raison sociale : Innovel Studio
Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Capital social : 1 000,00 euros
Siège social : 58 rue de Monceau, 75008 Paris
RCS : Paris B 942 521 519
SIRET : 942 521 519 00010
Numéro TVA intracommunautaire : FR19942521519
Directeur de la publication : Lionel Gachard
Email de contact : contact@agentplugged.ai
2. Hébergeur du site
3. Hébergeur de l'infrastructure des agents
Les agents IA déployés via la plateforme AgentPlugged sont hébergés sur une infrastructure gérée par :
Fournisseur : Scaleway
Localisation des serveurs : France / Europe
Les données traitées par les agents sont stockées conformément au RGPD et aux législations françaises applicables.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site agentplugged.ai (textes, graphismes, logos, icônes, images, logiciels, code source) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Le framework OpenClaw, sur lequel repose la plateforme, est soumis à sa propre licence. Les agents créés par les utilisateurs restent leur propriété intellectuelle.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.